Fiscalité verte et taxation carbone au Maroc : un levier stratégique pour la transition écologique

Résumé

Cet article analyse dans quelle mesure la fiscalité verte, et en particulier la taxation carbone, peut constituer un levier de transition écologique au Maroc.

La transition vers un modèle de développement durable implique une adaptation profonde des instruments de politique publique afin d’intégrer les contraintes environnementales dans les décisions économiques. Parmi ces instruments, la fiscalité verte occupe une place centrale en tant que mécanisme permettant d’internaliser les coûts environnementaux des activités polluantes et de corriger les défaillances du marché. Dans ce cadre, la taxation carbone apparaît comme un levier stratégique pour réduire les émissions de gaz à effet de serre, orienter les comportements des agents économiques vers des pratiques plus durables et mobiliser des ressources financières dédiées à la transition écologique.

La problématique centrale repose sur la conciliation entre les impératifs de réduction des émissions de gaz à effet de serre, les contraintes budgétaires nationales et les exigences de compétitivité économique et d’équité sociale, soulevant plusieurs interrogations relatives à l’efficacité économique des instruments fiscaux environnementaux, à leurs effets redistributifs et à leur capacité à financer les investissements nécessaires à la transition énergétique

Sur la base d’une approche théorique combinée à un état des lieux du dispositif fiscal marocain, l’étude adopte une démarche de synthèse analytique visant à examiner les principaux enjeux environnementaux et énergétiques auxquels le Maroc est confronté, notamment la pression croissante sur les ressources naturelles, la dépendance aux énergies fossiles et la nécessité de concilier croissance économique, compétitivité et équité sociale. L’étude analyse ensuite les instruments de fiscalité verte existants, en mettant l’accent sur les mécanismes de tarification implicite du carbone, les incitations fiscales en faveur des technologies propres et leur articulation avec le cadre institutionnel national.

Les résultats suggèrent que le renforcement de la fiscalité verte au Maroc nécessite une mise en œuvre progressive de la taxation carbone accompagnée d’un recyclage efficace des recettes, d’un ciblage social visant à préserver le pouvoir d’achat des ménages vulnérables et d’une meilleure articulation avec les politiques énergétiques et industrielles, afin d’assurer une transition écologique à la fois efficiente, inclusive et soutenable à long terme.

JEL Classification : H79

Type du papier : Recherche Théorique