Comportements des PME marocaines face au contrôle fiscal : cas de la fraude fiscale

Résumé

Cet article porte sur Le comportement de la fraude fiscale des PME face au contrôle fiscal. Cette étude cherche à faire le lien entre deux variables, et explique l’effet de l’une sur l’autre. L’effet du contrôle fiscal sur la fraude fiscale au sein des PME a fait l’objet de notre part d’une recherche qualitative en se basant sur deux méthodes d’analyse de données, à savoir l’analyse du contenu documentaire et l’analyse du contenu des entretiens administrés auprès des conseillers fiscaux des PME et de certains contrôleurs fiscaux de la direction régionale des impôts de Marrakech.

Les principaux résultats qu’on a pu dégager ont montré l’inefficacité du contrôle fiscal dans la lutte contre la fraude fiscale au sein des PME, il reste axé sur le rendement financier. Le secteur informel, les spécificités de la PME, et les accords à l’amiable du contrôle fiscal s’avèrent les facteurs stimulant la propagation des comportements déviants. Une relation partenariale entre l’AF et la PME et un contrôle fiscal performant et accompagnant la PME s’avèrent nécessaire pour converger le comportement des PME vers la conformité fiscale volontaire. Car pour changer un comportement, il faut d’abord comprendre ses motivations.

 Cette étude présente des limites, ainsi, sur le plan théorique, nous somme confronter à des phénomènes complexes à étudier qui nécessite la mobilisation des multiples disciplines (Science de gestion, Sociologie, et psychologie…). Tandis que sur le plan empirique, la non-exhaustivité de l’étude et le caractère étroit de l’échantillon rendent la généralisation des résultats loin d’être possibles. En conséquence, notre étude exploratoire peut être l’initiation d’une autre étude quantitative confirmatoire pour mesurer l’effet du contrôle fiscal sur la fraude fiscale, et valider nos résultats théoriques, ainsi il serait judicieux de mener une étude auprès des dirigeants des PME qui ont vécu l’expérience du contrôle fiscal pour mieux comprendre ces comportements et de relever les insuffisances sous l’angle des entrepreneurs.

Mots clés : Comportement, Fraude fiscale, Contrôle fiscal, PME.

Classification JEL : H83

Type de papier : Recherche empirique