L’agressivité fiscale dans les pme familiales marocaines : Une approche morale et éthique

Résumé

Ces dernières années, les techniques utilisées par certaines entreprises pour réduire leur fardeau fiscal ont fait l’objet de nombreuses études. Bien que la discussion autour des activités d’agressivité fiscale et de leurs réponses réglementaires soit souvent menée en référence à des concepts moraux (tels que « l’équité »), l’analyse philosophique de l’éthique de l’agressivité fiscale des entreprises reste limitée. En particulier, l’approche de l’éthique de la vertu qui met l’accent sur l’agent (et son caractère) et l’exécution de rôles spécifiques n’a pas été examinée en détail. Cet article examine comment les théories morales, associées à l’éthique contemporaine de la vertu d’Alasdair MacIntyre peut être appliquée à la question de l’agressivité fiscale des entreprises familiales et examine le rôle que jouent les comptables dans ces activités. Il soutient, premièrement, que l’approche de MacIntyre fournit une analyse philosophique plus utile de la question (par rapport aux approches utilitaristes et déontologiques par exemple) et, deuxièmement, que les principales parties concernées (comptables) sont susceptibles d’être d’accord avec les principaux principes de cette approche. L’article contribue également en conceptualisant, à l’aide du stratagème de MacIntyre, la question de l’agressivité fiscale en relation avec le « triangle de la fraude » de Donald Cressey. Notre étude de l’agressivité fiscale est menée dans un contexte familial, car les entreprises familiales présentent des caractéristiques particulières qui les distinguent des autres entreprises, et plus particulièrement, elle a porté sur les petites et moyennes entreprises marocaines. Ces dernières, bien qu’elles soient négligées dans la littérature de gestion, elles jouent un rôle crucial dans le paysage économique national.

Mots clés : Agressivité fiscale, entreprise familiale, vertu de MacIntyre, triangle de la fraude, PME.

JEL Classification : H26

Type du papier : Recherche empirique